Mentions légales

Le site www.sndevin.fr est la propriété exclusive de SN DEVIN, qui l'édite.

SN DEVIN
SAS à capital social variable
Tél : +332 54 21 33 94

Avenue Jean Bonnefont 36100 ISSOUDUN
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chateauroux B 804 549 376
sous le numéro 804 549 376 000 15

Numéro TVA intracommunautaire : FR 50 804549376
Adresse de courrier électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication : Gaël Pormet
Contactez le responsable de la publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le site est hébergé par DOCUMENTHOM Châteauroux
27 avenue Saint-Pierre 36000 CHATEAUROUX
Tél. +33 (0)9 82 50 39 15
www.documenthom.net

SNDEVIN.fr est un nom de domaine déposé qui appartient à la SN DEVIN.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Aucun élément de ce site ne peut être reproduit, représenté ou adapté sans le consentement exprès et préalable la SN DEVIN. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Responsable : SN DEVIN - Tous droits réservés.
Pour tout contact technique, merci de vous adresser à :
SN DEVIN – avenue Jean Bonnefont - 36100 ISSOUDUN

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données personnelles vous concernant auprès de la SN DEVIN - Comité de rédaction par courrier :
SN DEVIN – avenue Jean Bonnefont - 36100 ISSOUDUN.
par e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

La SN DEVIN s'engage à respecter ses obligations telles qu'elles sont définies aux articles 34 à 37 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978.
L'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégralité des informations diffusées et à l'image de la SN DEVIN. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d'usage.

SN DEVIN - Adode Stock

Les informations affichées sur ce site sont données à titre purement indicatif.
Elles sont modifiables à tout moment et sans préavis.
Pour plus de précisions, nous contacter directement.
La SN DEVIN ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de gains ou de profits, pertes de données, pertes de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l'utilisation et/ou de l'impossibilité d'utiliser les services et contenus du site.

Le présent site internet peut fournir des liens et des références à d'autres sites mais la SN DEVIN n'est pas responsable de la teneur des dits autres sites, et ne sera tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité.
L'établissement de lien vers le site sndevin.fr est possible sous réserve d'en informer au préalable et par écrit la SN DEVIN à l'adresse suivante : avenue Jean Bonnefont - 36100 ISSOUDUN.

Malgré les soins et les contrôles de l'équipe de rédaction, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site, veuillez nous en excuser. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations à : SN DEVIN – avenue Jean Bonnefont - 36100 ISSOUDUN.